Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEATZY
M. NICOLAS BONSIGNORE

Numéro de dépôt :
4266217
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
HEATZY de NICOLAS BONSIGNORE

Présentation de la marque HEATZY

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur NICOLAS BONSIGNORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEATZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur NICOLAS BONSIGNORE domicilié(e) 12 ALLEE DES MESANGES - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NICOLAS BONSIGNORE domicilié(e) 12 ALLEE DES MESANGES - 33120 - ARCACHON - France.

La marque HEATZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEATZY arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

NICOLAS BONSIGNORE a également déposé les autres marques suivantes : FLAMEOVEN


M. NICOLAS BONSIGNORE - 12 ALLEE DES MESANGES - 33120 - ARCACHON - France


M. NICOLAS BONSIGNORE - 12 ALLEE DES MESANGES - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.